MENTIONS LÉGALES

Site : www.poire-com.com
Dernière mise à jour : 11/02/2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

Poire Communication
Micro-entrepreneur
Nom
Statut : Entrepreneur individuel
SIRET :
Siège social :
Email :
Téléphone :

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts (si franchise en base).

Le directeur de la publication est :

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
[Numéro de téléphone]
[Site web de l’hébergeur]

3. ACTIVITÉ

Poire Communication exerce une activité de communication et marketing digital à destination exclusive des professionnels (B2B), comprenant notamment :

Gestion de campagnes Google Ads
Community management et gestion de réseaux sociaux
Mise à disposition de solutions SaaS en marque blanche
Création de sites internet
Campagnes SMS marketing
Création et fourniture de supports publicitaires (goodies, supports imprimés, etc.)

Les prestations sont réalisées dans le cadre de contrats et/ou Conditions Générales de Vente accessibles sur demande ou via le site.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Poire Communication.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra faire l’objet de poursuites.

5. RESPONSABILITÉ

Poire Communication s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois :

Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une absence de disponibilité des informations.
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Poire Communication n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. ACCÈS AU SITE

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, ou maintenance.

Poire Communication ne pourra être tenue responsable de tout dommage résultant d’une indisponibilité du site.

7. DONNÉES PERSONNELLES

Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont encadrés par la Politique de Confidentialité, accessible sur le site.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, l’utilisateur dispose des droits suivants :

Droit d’accès
Droit de rectification
Droit d’effacement
Droit d’opposition
Droit à la limitation
Droit à la portabilité

Pour exercer ces droits : porecommunication@gmail.com

En cas de litige, l’utilisateur peut saisir la CNIL : www.cnil.fr

8. COOKIES

Le site peut utiliser :

Cookies techniques nécessaires au fonctionnement
Cookies de mesure d’audience
Cookies publicitaires (le cas échéant)

L’utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau cookies présent sur le site.

9. CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

L’utilisateur s’engage à :

Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales
Ne pas porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du site
Ne pas tenter d’extraire des données par des moyens automatisés non autorisés

10. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises compétentes.